Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUELTO
LA FIEE DES LOIS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3078133
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2021
SUELTO de LA FIEE DES LOIS

Présentation de la marque SUELTO

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LA FIEE DES LOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FIEE DES LOIS domicilié(e) - 79230 - PRAHECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 385 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SUELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUELTO est expirée depuis le 23 janvier 2021.

LA FIEE DES LOIS a également déposé les autres marques suivantes : WINE 4 YOU , YMA , SOLFEGE , ETERNA


LA FIEE DES LOIS, SOCIETE ANONYME - 79230 - PRAHECQ - France - SIREN 328385596


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination n°470127 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460231 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Vins.